L’Atelier est une séance de travail mensuelle mettant face à face des consultants spécialisés et des entrepreneurs pour approfondir un sujet lié à la stratégie d’entreprise et au business.

L’atelier du 18 octobre a pour thème :
La négociation avec les acteurs de la valorisation académique et les industriels - License in, License out et accords de partenariat stratégique avec les industriels

[+] Document proposé lors de l’atelier

Résumé :

Les intervenants aborderont les enjeux des partenariats avec les acteurs académiques et industriels selon le niveau de maturité de la société, sa technologie et ses objectifs :

→ License in avec des académiques ou des industriels :

    • A quel moment dans le développement de la société ou du programme de R&D ?
    • Quel timing et quelles grandes étapes ?
    • Quels sont les points critiques au niveau juridique et technique ? (structuration du paiement, risque de perte de la licence, répartition des droits, sous-licences, etc.)
    • Quelles différences entre les accords avec les académiques et ceux conclus avec les industriels ?
    • Discussion autour de situations particulières (SATT, rémunération en titres ...)

→ Les autres types de partenariats stratégiques avec les industriels tels que accords de R&D, co-développement, co-marketing, co-propriété... :

    • le timing, les 1ères discussions, term sheet, NDA, contrat, les points critiques au niveau juridique et technique, répartition des droits et des investissements financiers

→ License out avec les industriels, une alternative à une cession d’un produit ou d’une technologie :

    • les grandes étapes et le timing
    • les points critiques (structuration du paiement, engagement pour la poursuite du développement du produit, les droits de P.I. et sa répartition ...)
    • discussion autour de situations particulières

[+] Programme

[+] Inscription gratuite mais obligatoire

Suite à cet Atelier, un déjeuner sous forme de buffet vous sera proposé.
Les intervenants seront disponibles pour des RDVs individuels de 13h30 à 15h30.
Merci de revenir vers vos Chargés d’Affaires ou sylvie.rogez@genopole.frpour la planification des RDVs.

Intervenants :

Agathe SIMON, Avocat associé, Cabinet Mercure Avocats
François-Maxime PHILIZOT, Avocat Associé, Cabinet Mercure Avocats

Agathe Simon et François-Maxime Philizot sont associés de Mercure Avocats, cabinet d’affaires dédiés au secteur des sciences de la vie. Ils disposent, en particulier d’une forte expérience dans la négociation et la rédaction d’accords contractuels complexes (contrats d’acquisition et de cession, contrats de licence, accords de partenariats avec des acteurs industriels ou académiques).
Agathe Simon et François-Maxime Philizot ont par ailleurs développé une forte expertise dans les problématiques réglementaires liées au secteur de la santé.